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Résultats des élections

EQUIPE MUNICIPALE



De gauche à droite : Jean-François GRESSIER, Xavier LIDOINE, Christelle LIDOINE,
Colette PIGUET, Marielle JECHOUX, Pascal PERRIN, Bernard COLA, Blandine GAILLARD,
Dominique GIRARDIER, Marie-José ANTONI, Gilles BERNARD, Luc FOURQUET,
Thierry CLERC, Daniel EUVRARD, Aline DOS SANTOS

Cliquez ici pour visualiser la liste des commissions communales (format PDF 60Ko)


MAIRIE
 
 














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6,rue de la Mairie - 25660 Montrond-le-Château
Tél.: 03 81 86 78 95
E-mail : mairie@montrond-le-chateau.fr
Code INSEE : 25406
SIRET : 212 504 062 00010
Code NAF : 8411Z

Horaires d'ouverture au public
   Mardi
Mercredi
Vendredi
Samedi
   10h30 - 11h30
17h30 - 19h00
17h30 - 19h00
  8h30 - 11h30

Permanences des élus :
   Vendredi
Samedi
17h30 - 19h00
10h00 - 12h00

La mairie est à votre disposition pour:
  
  • Délivrance d'extraits d'acte de l'état civil (actes de naissances, mariages, décès)

    Cliquez ici pour télécharger le formulaire de demande d'extraits d’acte d’état civil
    (Format PDF - 290Ko)

    Imprimez puis remplissez et signez le document, et faites le parvenir à la mairie sans oublier de joindre
    une copie d’une pièce d’identité (permis, carte d’identité, passeport, carte scolaire, carte de bus…).

    Récapitulatif des conditions générales de délivrances d'extraits d’acte
    (Format PDF - 350Ko)

  • Déclarations de naissance, de reconnaissance, ou de décès
  • Etablissement de livret de famille
  • Délivrance de cartes d'identité et de passeport
  • Délivrance de dossier de permis de construire, déclaration de travaux, certificat d'urbanisme...
  • Délivrance d'extraits du cadastre
  • Délivrance de certificats de cession de véhicule ou de changement d'immatriculation
  • Délivrance d'autorisation de sortie du territoire pour les mineurs
  • Délivrance d'attestation d'accueil d'étrangers
  • Délivrance de l'attestation de recensement (obligatoire pour se présenter aux examens et concours)
        en vue de la Journée d'Appel et de Préparation à la Défense pour les jeunes de 16 à 18 ans
  • Demande d'inscription ou de radiation des listes électorales de la commune
  • Communication des emplois proposés par le Centre de Gestion de la Fonction Publique
        Territoriale du Doubs
  • Inscription sur les listes électorales (du 1er janvier au 31 décembre de chaque année).
  • PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) :  

     Territoire Communal

    (PDF 1.2Mo)
     Village

    (PDF 2.5Mo)


    SALLE POLYVALENTE :  

      La location de la salle polyvalente est restreinte aux associations et aux habitants de la commune.

      Tarifs :
      Week-end
      Journée
      2 Salles, Cuisine, Bar, avec vaisselle
      220 €
      130 €
      2 Salles, Cuisine, Bar, sans vaisselle - Week-end
      190 €
      110 €
      2 Salles, Bar (apéritif, vin d'honneur) - Hors repas
      -

      90 €

      Associations déclarée dans la commune:
      Les salles sont prêtées à titre gratuit pour les manifestations, à l'exception des charges (chauffage, électricité) et de la casse qui restent à la charge de l'association.

      Cliquez ici pour télécharger le règlement d'utilisation (Format PDF)

      Ecrivez-nous pour réserver la salle polyvalente : mairie@montrond-le-chateau.fr


    ORDURES MÉNAGÈRES :



    CIMETIÈRE
      COLUMBARIUM
       Emplacement urnes :  
           - Concession de 15 ans 210 €
           - Concession de 30 ans 365 €
           - Concession de 50 ans 570 €
       (Ce tarif comprend la fourniture d’une plaque d’inscription).  
         
       Cavurnes :  
           - Concession de 15 ans 130 €
           - Concession de 30 ans 190 €
           - Concession de 50 ans 280 €
       (Ce tarif comprend la fourniture d’une plaque d’inscription).  
      TOMBES ET CAVEAUX
       Emplacement simple de 1.00m x 2.20m  (pour un cercueil) :  
           - Concession de 15 ans 150 €
           - Concession de 30 ans 300 €
           - Concession de 50 ans 500 €
         
       Emplacement double de 2.20m x 2.20m  (pour deux cercueils) :  
           - Concession de 15 ans 300 €
           - Concession de 30 ans 600 €
           - Concession de 50 ans 1000 €
         
      Au terme de la concession soit renouvellement aux tarifs en vigueur soit abandon par la famille.  



    COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX     Télécharger Acrobat Reader


    2017
    Séance du 9 janvier 2017

    Séance du 3 avril 2017
    Séance du 6 février 2017

    Séance du 10 avril 2017
    Séance du 6 mars 2017



    2016
    Séance du 11 janvier 2016

    Séance du 21 mars 2016

    Séance du 20 juin 2016

    Séance du 29 septembre 2016

    Séance du 16 décembre 2016
    Séance du 25 janvier 2016

    Séance du 25 avril 2016

    Séance du 18 juillet 2016

    Séance du 7 novembre 2016
    Séance du 22 février 2016

    Séance du 23 mai 2016

    Séance du 6 septembre 2016

    Séance du 5 décembre 2016



    2015
    Séance du 6 janvier 2015

    Séance du 13 avril 2015

    Séance du 15 juin 2015

    Séance du 21 septembre 2015

    Séance du 21 décembre 2015
    Séance du 9 février 2015

    Séance du 20 avril 2015

    Séance du 20 juillet 2015

    Séance du 19 octobre 2015
    Séance du 9 mars 2015

    Séance du 18 mai 2015

    Séance du 31 août 2015

    Séance du 23 novembre 2015



    2014
    Séance du 20 janvier 2014

    Séance du 29 mars 2014

    Séance du 26 mai 2014

    Séance du 28 juillet 2014

    Séance du 10 novembre 2014
    Séance du 17 février 2014

    Séance du 02 avril 2014

    Séance du 20 juin 2014

    Séance du 8 septembre 2014

    Séance du 8 décembre 2014
    Séance du 17 mars 2014

    Séance du 28 avril 2014

    Séance du 30 juin 2014

    Séance du 13 octobre 2014



    2013
    Séance du 14 janvier 2013

    Séance du 25 mars 2013

    Séance du 27 mai 2013

    Séance du 9 septembre 2013

    Séance du 18 novembre 2013
    Séance du 11 février 2013

    Séance du 8 avril 2013

    Séance du 24 juin 2013

    Séance du 14 octobre 2013

    Séance du 19 décembre 2013
    Séance du 11 mars 2013

    Séance du 29 avril 2013

    Séance du 29 juillet 2013

    Séance du 23 octobre 2013



    2012
    Séance du 09 janvier 2012

    Séance du 11 avril 2012

    Séance du 04 juillet 2012

    Séance du 06 novembre 2012
    Séance du 13 février 2012

    Séance du 14 mai 2012

    Séance du 03 Septembre 2012

    Séance du 10 décembre 2012
    Séance du 26 mars 2012

    Séance du 11 juin 2012

    Séance du 08 octobre 2012



    2011
    Séance du 24 janvier 2011

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    Séance du 17 octobre 2011
    Séance du 21 février 2011

    Séance du 23 mai 2011

    Séance du 29 août 2011

    Séance du 28 novembre 2011
    Séance du 21 mars 2011

    Information PLU 24 juin 2011

    Séance du 26 septembre 2011



    2010
    Séance du 18 janvier 2010

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    Séance du 12 avril 2010

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    Séance du 18 octobre 2010

    Séance du 13 décembre 2010
    Séance du 18 février 2010

    Séance du 10 mai 2010

    Séance du 18 août 2010

    Séance du 29 octobre 2010



    2009
    Séance du 13 janvier 2009

    Séance du 03 mars 2009

    Séance du 12 mai 2009

    Séance du 14 septembre 2009

    Séance du 14 decembre 2009

    Séance du 24 janvier 2009

    Séance du 19 mars 2009

    Séance du 09 juin 2009

    Séance du 28 octobre 2009

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    Séance du 23 novembre 2009



    2008
    Séance du 19 Février 2008

    Séance du 07 Avril 2008

    Séance du 17 juillet 2008

    Séance du 26 octobre 2008

    Séance du 14 Mars 2008

    Séance du 19 mai 2008

    Séance du 04 Septembre 2008

    Séance du 06 novembre 2008

    Séance du 25 Mars 2008

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    2007
    Séance du 22 Janvier 2007

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    Séance du 17 Décembre 2007

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    2006
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    Séance du 07 Janvier 2004

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    Séance du 15 Mars 2004

    Séance du 25 Mai 2004

    Séance du 06 Septembre 2004

    Séance du 13 Décembre 2004



    LIENS
      COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CANTON DE QUINGEY
      12 rue Calixte II - 25440 QUINGEY
      Téléphone : 03 81 63 84 63
      Fax : 03 81 63 71 25
      www.canton-quingey.fr

      PRÉFECTURE DU DOUBS ET DE LA FRANCHE-COMTÉ
      8 bis, rue Charles Nodier - 25035 BESANÇON Cedex
      Téléphone : 03 81 25 10 00
      Fax : 03 81 83 21 82
      www.franche-comte.pref.gouv.fr/

      CONSEIL GÉNÉRAL DU DOUBS
      7, avenue de la Gare d'Eau - 25000 BESANÇON 
      Téléphone : 03 81 25 81 25 
      Fax : 03 81 25 81 01 
      www.doubs.fr

      RÉGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ 
      4, square Castan - 25000 BESANÇON 
      Téléphone : 03 81 61 61 61 
      Fax : 03 81 83 12 92 
      www.bourgogne-franche-comte.eu

      CADASTRE 
      11bis rue Nicolas Bruand - 25000 BESANÇON 
      Téléphone : 03 81 47 24 00 
      Fax : 03 81 88 60 65 
      www.cadastre.gouv.fr


      Direction Régionale des Affaires Culturelles Franche-Comté 

      www.franche-comte.culture.gouv.fr


      Agence pour le développement économique et touristique du Doubs

      www.doubs.org




      Ecrivez-nous : mairie@montrond-le-chateau.fr  




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