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GUIDE PRATIQUE Ce guide est destiné à vous apporter les informations pratiques concernant
l’organisation de l’équipe municipale, les permanences et la fonction de vos élus.
Il vous permet de trouver votre interlocuteur au sein de l’équipe municipale.
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(format PDF 115Ko)

MAIRIE
 
 














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6,rue de la Mairie - 25660 Montrond-le-Château
Tél.: 03 81 86 78 95
Fax : 03 81 86 40 23
Code INSEE : 25406
SIRET : 212 504 062 00010
Code NAF : 8411Z

Horaires d'ouverture au public
   Mardi
Mercredi
Vendredi
Samedi
   8h30 - 11h30
17h30 - 19h00
17h30 - 19h00
 8h30 - 11h30

Permanences des élus :
   Vendredi
Samedi
17h30 - 19h00
10h00 - 12h00

La mairie est à votre disposition pour:
  
  • Délivrance d'extraits d'acte de l'état civil (actes de naissances, mariages, décès)

    Cliquez ici pour télécharger le formulaire de demande d'extraits d’acte d’état civil
    (Format PDF - 290Ko)

    Imprimez puis remplissez et signez le document, et faites le parvenir à la mairie sans oublier de joindre
    une copie d’une pièce d’identité (permis, carte d’identité, passeport, carte scolaire, carte de bus…).

    Récapitulatif des conditions générales de délivrances d'extraits d’acte
    (Format PDF - 350Ko)

  • Déclarations de naissance, de reconnaissance, ou de décès
  • Etablissement de livret de famille
  • Délivrance de cartes d'identité et de passeport
  • Délivrance de dossier de permis de construire, déclaration de travaux, certificat d'urbanisme...
  • Délivrance d'extraits du cadastre
  • Délivrance de certificats de cession de véhicule ou de changement d'immatriculation
  • Délivrance d'autorisation de sortie du territoire pour les mineurs
  • Délivrance d'attestation d'accueil d'étrangers
  • Délivrance de l'attestation de recensement (obligatoire pour se présenter aux examens et concours)
        en vue de la Journée d'Appel et de Préparation à la Défense pour les jeunes de 16 à 18 ans
  • Demande d'inscription ou de radiation des listes électorales de la commune
  • Communication des emplois proposés par le Centre de Gestion de la Fonction Publique
        Territoriale du Doubs
  • Inscription sur les listes électorales (du 1er janvier au 31 décembre de chaque année).
  • SALLE POLYVALENTE :  

      La location de la salle polyvalente est restreinte aux associations et aux habitants de la commune.

      Tarifs :
      Week-end
      Journée
      2 Salles, Cuisine, Bar, avec vaisselle
      200 €
      120 €
      2 Salles, Cuisine, Bar, sans vaisselle - Week-end
      170 €
      100 €
      2 Salles, Bar (apéritif, vin d'honneur) - Hors repas
      -

      80 €

      Associations déclarée dans la commune:
      Les salles sont prêtées à titre gratuit pour les manifestations, à l'exception des charges (chauffage, électricité) et de la casse qui restent à la charge de l'association.

      Cliquez ici pour télécharger le règlement d'utilisation (Format PDF)

      Ecrivez-nous pour réserver la salle polyvalente : mairie@montrond-le-chateau.fr



    ORDURES MÉNAGÈRES :

      Forfait de base foyer résidences principales :
      61,50 €
       + par personne
      25,00 €
      Forfait résidences Secondaires :
      110,00 €
        Collecte des ordures     Déchetterie


    CIMETIÈRE
      COLUMBARIUM
       Emplacement de 45 x 40 x 50 cm pour 4 urnes :  
           - Concession de 15 ans 152.45 €
           - Concession de 30 ans 228.67 €
           - Concession de 50 ans 304.90 €
       Jardin du souvenir :  
           - Dépôt de cendres (sans urnes) Gratuit
      TOMBES ET CAVEAUX
       Emplacement simple de 1.00 m x 2.20 m disposé à 1.20 m d’axe  en axe (pour un cercueil) :  
           - Concession de 15 ans 76.22 €
           - Concession de 30 ans 114.34 €
           - Concession de 50 ans 152.45 €
        Pierre tombale strictement de 1.00 x 2.00 m.
       Caveau 1 place :  modèle imposé (idem caveaux d’attente appartenant à la commune) 
       à acheter par la famille.
       
         
       Emplacement double de 2.20 m x 2.20 m disposé à 2.40 m  d’axe en axe, possible au  fond du cimetière (côté ouest) :  
           - Concession de 15 ans 228.67 €
           - Concession de 30 ans 343.01 €
           - Concession de 50 ans 457.35 €
        Pierre tombale strictement de 2.20 m x 2.20 m.
        Caveau 2/3 places : modèle imposé (à définir) à acheter par la famille.
       
         
       Au terme de la concession soit renouvellement aux tarifs en vigueur soit abandon par la famille.  



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    2012
    Séance du 09 janvier 2012
       



    2011
    Séance du 24 janvier 2011

    Séance du 27 avril 2011

    Séance du 06 juillet 2011

    Séance du 17 octobre 2011
    Séance du 21 février 2011

    Séance du 23 mai 2011

    Séance du 29 août 2011

    Séance du 28 novembre 2011
    Séance du 21 mars 2011

    Information PLU 24 juin 2011

    Séance du 26 septembre 2011



    2010
    Séance du 18 janvier 2010

    Séance du 15 mars 2010

    Séance du 08 juin 2010

    Séance du 13 septembre 2010

    Séance du 15 novembre 2010

    Séance du 8 février 2010

    Séance du 12 avril 2010

    Séance du 05 juillet 2010

    Séance du 18 octobre 2010

    Séance du 13 décembre 2010
    Séance du 18 février 2010

    Séance du 10 mai 2010

    Séance du 18 août 2010

    Séance du 29 octobre 2010



    2009
    Séance du 13 janvier 2009

    Séance du 03 mars 2009

    Séance du 12 mai 2009

    Séance du 14 septembre 2009

    Séance du 14 decembre 2009

    Séance du 24 janvier 2009

    Séance du 19 mars 2009

    Séance du 09 juin 2009

    Séance du 28 octobre 2009

    Séance du 05 février 2009

    Séance du 14 avril 2009

    Séance du 08 juillet 2009

    Séance du 23 novembre 2009



    2008
    Séance du 19 Février 2008

    Séance du 07 Avril 2008

    Séance du 17 juillet 2008

    Séance du 26 octobre 2008

    Séance du 14 Mars 2008

    Séance du 19 mai 2008

    Séance du 04 Septembre 2008

    Séance du 06 novembre 2008

    Séance du 25 Mars 2008

    Séance du 17 juin 2008

    Séance du 02 octobre 2008

    Séance du 02 décembre 2008



    2007
    Séance du 22 Janvier 2007

    Séance du 25 Avril 2007

    Séance du 11 Juin 2007

    Séance du 17 Septembre 2007

    Séance du 17 Décembre 2007

    Séance du 26 Février 2007

    Séance du 07 Mai 2007

    Séance du 09 Juillet 2007

    Séance du 26 Septembre 2007

    Séance du 26 Mars 2007

    Séance du 16 Mai 2007

    Séance du 01 Août 2007

    Séance du 15 Octobre 2007


    2006
    Séance du 23 Janvier 2006

    Séance du 02 Mai 2006

    Séance du 03 Juillet 2006

    Séance du 16 Octobre 2006

    Séance du 20 Février 2006

    Séance du 05 Juin 2006

    Séance du 02 Août 2006

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    Séance du 27 Mars 2006

    Séance du 19 Juin 2006

    Séance du 18 Septembre 2006

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    2005
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    Séance du 12 Décembre 2005

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    Séance du 07 novembre 2005

    2004
    Séance du 07 Janvier 2004

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    Séance du 15 Mars 2004

    Séance du 25 Mai 2004

    Séance du 06 Septembre 2004

    Séance du 13 Décembre 2004



    LIENS
      COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CANTON DE QUINGEY
      12 rue Calixte II - 25440 QUINGEY
      Téléphone : 03 81 63 84 63
      Fax : 03 81 63 71 25
      www.canton-quingey.fr

      PRÉFECTURE DU DOUBS ET DE LA FRANCHE-COMTÉ
      8 bis, rue Charles Nodier - 25035 BESANÇON Cedex
      Téléphone : 03 81 25 10 00
      Fax : 03 81 83 21 82
      www.franche-comte.pref.gouv.fr/

      CONSEIL GÉNÉRAL DU DOUBS
      7, avenue de la Gare d'Eau - 25000 BESANÇON 
      Téléphone : 03 81 25 81 25 
      Fax : 03 81 25 81 01 
      www.doubs.fr

      CONSEIL RÉGIONAL DE FRANCHE-COMTÉ 
      4, square Castan - 25000 BESANÇON 
      Téléphone : 03 81 61 61 61 
      Fax : 03 81 83 12 92 
      www.franche-comte.fr

      Centre des Impôts Foncier - CADASTRE 
      11bis rue Nicolas Bruand - 25000 BESANÇON 
      Téléphone : 03 81 47 24 00 
      Fax : 03 81 88 60 65 
      www.cadastre.gouv.fr


      Direction Régionale des Affaires Culturelles Franche-Comté 

      www.franche-comte.culture.gouv.fr


      Agence pour le développement économique et touristique du Doubs é 

      www.doubs.org




      Ecrivez-nous : mairie@montrond-le-chateau.fr  




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