REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE de MONTROND LE CHÂTEAU

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 23 janvier 2006

Compte rendu de la séance :

Présents : tous les conseillers en exercice sauf Adeline MARANDET, excusée.

- Terrains ZAC : rencontre avec les deux demandeurs afin de clarifier les attentes de chacun et de la Commune.

- Permis de construire : avis favorable à l'unanimité pour les permis de construire sur les parcelles ZH 203, B 57, B 58 et B 115 puis AB 209.

- Déclaration de travaux : pose de 2 velux, avis favorable.

- Facture BALANCHE éclairage public : le Conseil autorise le maire à régler celle-ci, d'un montant de 1946.54 euros, pour l'entretien annuel 2005.

- Délégation concernant marchés de travaux, de fournitures et de services : Monsieur le Maire demande le relèvement du plafond autorisé qui pour mémoire s'élève à 1000 € TTC. Le Conseil ne souhaite pas la modification de ce seuil.

- Devis du chemin du puits de la Belle Louise : seul le devis de Monsieur CHOUFFE nous est parvenu. Il s'élève à 20560 € HT soit 24 589,76 € TTC pour 2 kms sur 3.5 m de large et 0.20 m d'épaisseur. Le Conseil approuve ce devis et sollicite l'attribution d'une subvention au titre de la DGE au taux de 30 %.

- Toiture du hangar du tracteur communal : les travaux sont également éligibles à la DGE. Le Conseil envisage de solliciter l'attribution de cette subvention.

- Devis couverture toiture cabinet médical : un devis nous est parvenu de l'entreprise Couvre-toit Etanchéité pour un montant de 3177 € HT. Il lui sera demandé de revoir son devis et de modifier les matériaux utilisés (PVC plutôt qu'alu)

- Transfert de crédits budget annexe Verger Mandri : le Maire informe le Conseil que ces opérations d'ordre budgétaire ont été effectuées suite à la délibération et la décision modificative prise en ce sens lors de la dernière réunion.

- Agent des services techniques : suite à la démission de Madame PIETTE, la Commune recherche quelqu'un pour la remplacer dans ses fonctions.

- Repas des Anciens : 51 personnes ont répondu à l'invitation de la municipalité. Le rendez-vous est fixé à midi sur la place du village pour le co-voiturage.

- Le Conseil reconduit sa subvention de 50 € à l'association "Coup de pouce alimentaire" d'Arc et Senans.

- L'association "Sport et détente" renouvelle son vide grenier le 11 juin 2006 et demande au maire l'autorisation d'occuper le domaine public. Le Maire accepte et prendra l'arrêté correspondant.

Séance levée à 23 h 30

Vu par nous, René LOCATELLI, Maire de la Commune

de MONTROND-LE-CHÂTEAU (Doubs)

pour être affiché le : 27 janvier 2006

Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

A MONTROND-LE-CHÂTEAU,

le 27/01/2006