REPUBLIQUE FRANCAISE

 

COMMUNE DE MONTROND LE CHÂTEAU (Doubs)

 

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Séance du 16 mai 2007

 

 

Présents : Mesdames et Messieurs les conseillers.

 

Absents : Christelle LIDOINE, Luc DECREUSE.

 

Secrétaire de séance : Laurent COQUIARD.

 

 

Déclaration d’intention d’aliéner :

 

Le Conseil Municipal délibère et, à l’unanimité des membres présents, décide de ne pas faire valoir son droit de préemption urbain sur les biens immobiliers présents sur les parcelles cadastrées section AB n° 43 et AB n° 255.

 

Festivités du 14 juillet 2007 :

 

Les représentants de l’association des parents d’Elèves, Mesdames BAUJARD et LAMY sont favorables au projet de la Commune qui leur est présenté, à savoir :

L’association des parents d’élèves donnera une réponse définitive à Monsieur le Maire pour fin mai.

 

 

Séance levée à 19 h 30

 

Prochaine réunion le lundi 11 juin 2007

 

 

Vu par Nous, René LOCATELLI, Maire de la Commune

de Montrond le Château (Doubs),

 

pour être  affiché le : 23 mai 2007

Conformément  à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

A Montrond le Château (Doubs),

le : 23 mai 2007