Présents : Mesdames
et Messieurs les Conseillers
Le conseil procède à
l’élection d’un(e) secrétaire de séance. Mme Sabine Delongeville est élue
secrétaire
ASSOCIATION EQUI-LIBRE
M. Roger Gauthier – Maire de Charnay – Président de
l’Association Equi-Libre et M. Gaston Péterlé – Membre d’Equi-Libre présentent,
au Conseil Municipal, les différents projets de développement de l’association.
Ils aimeraient acheter la parcelle Section ZH n° 82 « Au
Plein » d’une surface de 46 a 40 ca.
Après leur départ, le Conseil décide de la suite à
donner lors d’une prochaine réunion.
RECENSEMENT
DE LA POPULATION
Le
recensement de la population aura lieu en 2005, les résultats seront pris en
compte en 2008.
La
commune effectuera également un recensement complémentaire de la population fin
2004, les résultats seront pris en compte en 2005.
Un
appel est fait à la population pour le recrutement d’un ou de deux agents
recenseurs pour ces deux recensements.
DROIT
DE PREEMPTION URBAIN
La
commune ne fait pas valoir son droit de préemption urbain sur les parcelles
suivantes :
-
Section D n° 516 « A la Croix » d’une
surface de 12 a 89 ca
-
Section D n° 518 « A la Croix » d’une
surface de 13 a 06 ca
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE
Le
Maire fait part de la dernière réunion du S.I.R.P.
Le
Centre de Loisirs Sans Hébergement sera ouvert du 05 au 30 juillet 2004. Les
inscriptions auront lieu en Mairie le Samedi 19 juin de 10 h 00 à 12 h 00 et le
Mercredi 23 juin de 16 h 45 à 19 h 00.
COURRIER
MAIRIE D’ARGUEL
Le
Maire d’Arguel demande l’autorisation au Conseil Municipal de Montrond
d’élargir le chemin de desserte situé entre le CD 102 et la parcelle boisée C7,
les frais étant à la charge de la commune d’Arguel.
Après
délibération, le Conseil Municipal autorise les travaux.
AMENAGEMENT
CHEMIN DU TACOT
La
commune a demandé plusieurs devis pour l’aménagement de l’ensemble du chemin du
Tacot.
Un
seul devis est parvenu à ce jour. Ent. TP CLERC pour un montant de 4 000.00
€ HT
La
commune envisage ces travaux sur plusieurs années.
SCHEMA
DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT
Le
dossier d’enquête publique est en cours d’établissement par Sciences
Environnement.
QUESTIONS
DIVERSES
Ø Remplacement
Volets Fromagerie
Deux
devis sont parvenus en Mairie.
Ent.
Hacquemand 1 665.00 € HT
Ent.
Unaferm 2 424.64 € HT
L’entreprise
Hacquemand est retenue. Les travaux commenceront dès que la commune aura reçu l’accord
de subvention.
Ø Site
Internet
Le
Conseil Municipal décide de confier l’hébergement du site Internet de la
commune à la Société ARICIA.
Ø Modification
des statuts de la CCCQ
Le
Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte la modification des statuts
de la Communauté de Communes du Canton de Quingey, à savoir :
-
Au
titre de l'aménagement de l'espace
-
Au
titre du développement économique :
-
Au
titre de la protection et de la mise en valeur de l'environnement
-
Au
titre de la politique du logement et du cadre de vie
-
Au
titre de l'entretien, de la construction et du fonctionnement d'équipements
Ø Déclarations
de travaux
-
M. Claude Gaillard – Extension abri – Avis favorable.
-
M. Dominique Ansel – Construction d’un abri bois –
Avis favorable.
Ø Tour
de France 2004
Les
Routes seront bloquées de 4 h 00 à 20 h00 le 24 juillet 2004 sur tout le
circuit.
La
commune demande aux habitants de mettre en valeur la commune pour cette
occasion.
Le
Conseil Municipal décide d’augmenter le budget TDF de 500 €. Il passe de 1 500
à 2 000 €.
Ø Travaux
Route Départementale
La
Commune a adressé un courrier au Conseil Général pour le financement des
travaux sur les Routes Départementales. En effet, après renseignements, il s’avère
que tous les travaux effectués sur une route départementale, même dans l’agglomération,
sont à la charge du Département.
Ø Débardage
en forêt
Le
Conseil Municipal informe les propriétaires forestiers qui feraient appel à des
sociétés de débardage, que ces derniers sont priés de remettre les chemins dans
l’état où ils les auront trouvés.
La
Commune prendra contact avec l’entreprise de débardage qui a endommagé différents
chemins, pour leur remise en état.
Séance
levée à 23 h 30