Conseil Municipal

Séance du 11 Juillet 2005

Présents : Mesdames et Messieurs les conseillers

Absent(s) excusé(s): Dominique ANSEL

Le conseil procède à l’élection d’un(e) secrétaire de séance. Mme Sabine Delongeville est élue secrétaire

Travaux Cabinet Médical

Suite au déplacement de la commission Bâtiment sur place, il a été constaté que des travaux de réfection dans leur totalité sont à effectuer.

Après délibération, le Conseil Municipal accepte de les réaliser.

Des demandes de devis seront faites pour mener à bien ces travaux.

PERMIS DE CONSTRUIRE

DELIBERATION SUR LES MARCHES PUBLICS

Simplification des procédures concernant les marchés publics :

Il est demandé au maire de faire délibérer le Conseil Municipal pour lui déléguer les pleins pouvoirs en matière de travaux déjà budgétisés pour un montant maximum de 90 000 €.

Le Conseil Municipal refuse de prendre une telle délibération.

Avenir des subdivisions de l’Equipement

Dans le cadre des lois de décentralisation, les Conseillers Généraux d’Amancey et d’Ornans demandent au Conseil Municipal de voter une motion pour le maintien du service d’urbanisme dans les locaux de la Subdivision de l’Equipement à Ornans.

Le Conseil Municipal décide de voter cette motion de soutien.

Motion de soutien relative au volet routier du Doubs

Le conseil Municipal approuve à l’unanimité la motion du Conseil Général du Doubs relative au volet routier du Doubs du Contrat de plan Etat-Région 2000-2006 et apporte son soutien à cette initiative.

Aménagement route de Malbrans

Après visite de M. BOUVERET, Directeur de la Subdivision d’Ornans, le Conseil Municipal décide la pose d’un ou deux ralentisseurs avec panneaux réglementaires.

M. le Maire se renseigne auprès des services techniques d’Avanne-Avenay pour adopter le même type de ralentisseurs.

Aménagement RD 102 (sortie vers Epeugney)

Après courrier du Conseil Municipal au Conseil Général, une réponse de prise en considération par le Président du Conseil Général nous est faite.

Un représentant du Service Territorial d’Aménagement de Besançon doit prendre rendez vous avec la Commune.

Entretien accotement

La Commission Voirie va se rendre sur les lieux et dressera l’inventaire des espaces verts à entretenir, puis proposera au Conseil Municipal l’achat du matériel adéquat.

Séance levée à 23 h 00

Prochaine réunion le 05 septembre 2005