REPUBLIQUE FRANCAISE

 

COMMUNE DE MONTROND LE CHÂTEAU (Doubs)

 

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Séance du 07 mai 2007

 

 

Présents : Mesdames et Messieurs les conseillers.

 

Absents : Dominique ANSEL, excusé, Christian STEHLY.

 

Secrétaire de séance : Christelle LIDOINE.

 

Présentation par M. Michel BOHLY 2ème saison culturelle du Conseil Général du Doubs :

 

Deux spectacles d’animation-théâtre, proposé par le Conseil Général dans le cadre de sa 2ème saison culturelle, ont retenu l’attention du Comité d’Animation ; ceux-ci auront lieu à 20 h 30 à la salle des fêtes, l’un le 10 novembre 2007 intitulé « Instrudements…le concert » et l’autre le 02 février 2008 intitulé « le mirifique voyage de Maître Jacques et de son valet ».

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité des membres présents, de financer ces 2 spectacles, avec l’aide du Conseil Général.

 

Concession au cimetière :

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’attribuer les emplacements 8 et 9 du nouveau cimetière à Gabriel LAITHIER et Raymond LAITHIER respectivement en échange des emplacements de concessions qu’ils possédaient dans l’ancien cimetière et qui ne sont plus disponibles.

 

Etude devis « chemin du Puits » : récupération des eaux pluviales

 

Le Conseil Municipal demande d’autres études aux entreprises sur le projet de récupération des eaux pluviales.

Une étude identique est demandée pour l’impasse du Verger Mandri.

 

Désherbeur thermique :

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité des membres présents, d’acquérir un désherbeur thermique « Herbiogaz City ».

 

Indemnité de conseil du Comptable du Trésor :

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’attribuer l’indemnité de conseil au taux maximum au receveur percepteur communal, qui s’élève à 105.60 € pour l’année 2006.

 

Questions diverses :

 

Service Comunaleo :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de souscrire au service Comunaleo proposé par l’I.G.N. (système d’information géographique).

Libéralité reçue :

Le Conseil Municipal accepte un don d’un montant de 200 € effectué au profit de la Commune par M. Benjamin KRAMER.

 

Demande de permis de construire :

Au sujet de la demande de permis de construire portant sur l’immeuble cadastré section AB n° 105, le Conseil Municipal demande à M. le Maire de se mettre en rapport avec la DDE concernant l’assainissement prévu et l’accessibilité des voisins.

 

Résiliation bail communal :

M. Julien FLORIN demande la résiliation de son bail de location concernant le logement communal situé 17 grande rue pour le 1er juin 2007.

Cette demande est acceptée, le bail sera donc résilié au 31 mai 2007 ; un état des lieux de sortie sera effectué le samedi 02 juin 2007 à 11h.

 

Demande portant sur l’éclairage public :

M. Luc FOURQUET demande d’étudier la possibilité de poser un lampadaire supplémentaire rue de la Scierie. Le Conseil Municipal est favorable à cette suggestion.

 

Courrier de Mme Brigitte CREPEY et de M. BERNARD concernant les travaux en cours à la scierie :

Après renseignements pris à la DDE, ces travaux ne nécessitent aucun permis de construire ou déclaration de travaux. Une copie du courrier de la DDE leur sera transmis.

 

Réfection Salle paroissiale Saint Georges :

La Commune prendra en charge la réfection du sol.

 

 

Séance levée à 00 h 00

 

 

 

Vu par Nous, René LOCATELLI, Maire de la Commune

de Montrond le Château (Doubs),

 

pour être  affiché le : 08 juin 2007

Conformément  à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

A Montrond le Château (Doubs),

le : 07 juin 2007