Séance du 06 Juin 2005

 

 

 

 

 

Présents : Mesdames et Messieurs les conseillers

Absent(s) excusé(s):

Absent(s):

 

 

 

 

Le conseil procède à l’élection d’un(e) secrétaire de séance. Mme Sabine Delongeville est élue secrétaire

 

 

 

 

PETITION DES RIVERAINS DE LA GRANDE RUE

Une pétition signée de tous les riverains de la Grande Rue est parvenue en Mairie. Les signataires font part au conseil de l’insécurité (vitesse excessive) et demande que des aménagements soient mis en place (ralentisseurs).

 

Le conseil municipal partage les craintes des riverains et décide d’envoyer un courrier au Conseil Général, à la D.D.E. ainsi qu’à notre Conseiller Général.

 

Le conseil accélère les travaux de sécurisation sur la route de Malbrans (voirie communale).

 

Monsieur le Maire prendra contact avec Monsieur Bouveret de la D.D.E. pour étudier les différentes possibilités.

 

PERMIS DE CONSTRUIRE

-         M. Philippe Paillard – Construction d’une maison individuelle – Avis Favorable.

-         M. Dominique Aubard – Construction d’un atelier bûcher – Avis Favorable.

 

CHOIX DU MAITRE D’ŒUVRE POUR L’ASSAINISSEMENT

La commune a consulté les entreprises suivantes : Cabinet André, D.D.A.F et P.M.M.

 

Seules deux entreprises ont répondu, à savoir :

 

-         Cabinet André  37 800.00 € HT

-         D.D.A.F.  39 905.00 € HT

 

Après délibération, le conseil municipal procède au vote :

 

-         Cabinet André : 1 voix

-         D.D.A.F. : 10 voix

 

Le conseil a déjà fait confiance à la D.D.A.F. pour le montage du dossier jusqu’à l’enquête d’utilité publique et leur connaissance du dossier justifie ce choix.

 

EMBAUCHE D’UN ADJOINT ADMINISTRATIF

Suite au départ de Mme Pascale Prétet, la commission embauche (4 membres du conseil) a rencontré sept candidats avec l’aide d’un conseiller juridique du Centre de Gestion du Doubs.

 

 

 

 

Le choix définitif appartenant à Monsieur le Maire et suivant l’avis de la commission, le candidat retenu est M. Jean-Claude Chauvin, titulaire du grade d’Adjoint Administratif.

 

14 JUILLET

Le feu d’artifice aura lieu le mercredi 13 juillet 2005 à 22 heures.

 

Les feux ont été commandés chez Sedi. Deux associations d’animation ont été contactées.

 

L’association Castel’Music est retenue pour 300.00 €

 

Les bénévoles pour le tir du feux sont : Claude Gaillard, Adeline Marandet, Pascal Perrin, Christian Stehly, André Marguier, Laurent Coquiard.

 

Appel aux associations pour tenir la buvette. Toutes les associations intéressées sont priées de venir le signaler en mairie.

 

PERI ET EXTRA SCOLAIRE

Sabine Delongeville présente au conseil municipal, l’état d’avancement du péri et de l’extra scolaire.

 

Le conseil municipal délibère et accepte à l’unanimité l’avenant aux statuts du SIVURP.

 

Le SIVURP (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Regroupement Pédagogique) a voté à l’unanimité le projet présenté.

 

SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS

Prévention Routière

La prévention routière sollicite la commune pour l’attribution d’une subvention permettant d’assurer la maintenance du matériel et le financement partagé de la documentation ainsi que la prise en charge des repas des gendarmes moniteurs de piste pendant leur action éducative sur la commune.

 

Après délibération, le conseil octroi une subvention de 50.00 €.

 

Coup de pouce alimentaire

L’association Coup de pouce alimentaire sollicite la commune pour l’attribution d’une subvention.

 

Après délibération, le conseil octroi une subvention de 50.00 €.

 

COURRIER RECOMMANDE DE M. TRUONG

M. Laurent Truong a adressé un courrier à la mairie informant de la dégradation du cabinet médical.

 

La commission logement communal se rendra sur place le samedi 10 juin 2005 à 10 h 00.

 

CONVENTION CONSEIL GENERAL

La commission permanente du conseil général a approuvé les termes du projet de convention relatif au financement des aménagements paysagers et entretiens des plantations aux entrées d’agglomération de Montrond sur la route départementale n° 102 (côté Epeugney).

 

Le Maire procède à la lecture de la convention. Après délibération, le conseil municipal approuve la convention et autorise le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette convention.

 

 

 

 

 

 

 

ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE

Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l’organisation des jeux olympiques de 2012.

 

A.C.C.A.

L’A.C.C.A. de Montrond informe la commune de son projet de construction d’une volière au lieu-dit « sous la brosse ».

 

COUPES DE BOIS

Les affouagistes peuvent sortir le bois dès que possible et doivent remettre les clôtures en état.

 

AIRE DE JEUX

La commune attend un devis pour la construction d’un mur de soutien côté champ.

 

 

Séance levée à 0 h 00