Présents : Mesdames
et Messieurs les conseillers
Absent(s) excusé(s):
Absent(s):
Le conseil procède à
l’élection d’un(e) secrétaire de séance. Mme Sabine Delongeville est élue
secrétaire
PETITION DES RIVERAINS DE LA GRANDE
RUE
Une pétition signée de tous les riverains de la
Grande Rue est parvenue en Mairie. Les signataires font part au conseil de
l’insécurité (vitesse excessive) et demande que des aménagements soient mis en
place (ralentisseurs).
Le conseil municipal partage les craintes des
riverains et décide d’envoyer un courrier au Conseil Général, à la D.D.E. ainsi
qu’à notre Conseiller Général.
Le conseil accélère les travaux de sécurisation sur
la route de Malbrans (voirie communale).
Monsieur le Maire prendra contact avec Monsieur
Bouveret de la D.D.E. pour étudier les différentes possibilités.
PERMIS DE CONSTRUIRE
-
M. Philippe Paillard –
Construction d’une maison individuelle – Avis Favorable.
-
M. Dominique Aubard –
Construction d’un atelier bûcher – Avis Favorable.
CHOIX DU MAITRE D’ŒUVRE POUR
L’ASSAINISSEMENT
La commune a consulté les entreprises
suivantes : Cabinet André, D.D.A.F et P.M.M.
Seules deux entreprises ont répondu, à savoir :
-
Cabinet André 37 800.00 € HT
-
D.D.A.F. 39 905.00 € HT
Après délibération, le conseil municipal procède au
vote :
-
Cabinet André : 1
voix
-
D.D.A.F. : 10 voix
Le conseil a déjà fait confiance à la D.D.A.F. pour
le montage du dossier jusqu’à l’enquête d’utilité publique et leur connaissance
du dossier justifie ce choix.
EMBAUCHE D’UN ADJOINT
ADMINISTRATIF
Suite au départ de Mme Pascale Prétet, la commission
embauche (4 membres du conseil) a rencontré sept candidats avec l’aide d’un
conseiller juridique du Centre de Gestion du Doubs.
Le choix définitif appartenant à Monsieur le Maire
et suivant l’avis de la commission, le candidat retenu est M. Jean-Claude
Chauvin, titulaire du grade d’Adjoint Administratif.
14 JUILLET
Le
feu d’artifice aura lieu le mercredi 13 juillet 2005 à 22 heures.
Les
feux ont été commandés chez Sedi. Deux associations d’animation ont été
contactées.
L’association
Castel’Music est retenue pour 300.00 €
Les
bénévoles pour le tir du feux sont : Claude Gaillard, Adeline Marandet,
Pascal Perrin, Christian Stehly, André Marguier, Laurent Coquiard.
Appel
aux associations pour tenir la buvette. Toutes les associations intéressées
sont priées de venir le signaler en mairie.
PERI ET EXTRA SCOLAIRE
Sabine Delongeville présente au conseil municipal,
l’état d’avancement du péri et de l’extra scolaire.
Le conseil municipal délibère et accepte à l’unanimité
l’avenant aux statuts du SIVURP.
Le SIVURP (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique
du Regroupement Pédagogique) a voté à l’unanimité le projet présenté.
SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
Prévention Routière
La prévention routière sollicite la commune pour
l’attribution d’une subvention permettant d’assurer la maintenance du matériel
et le financement partagé de la documentation ainsi que la prise en charge des
repas des gendarmes moniteurs de piste pendant leur action éducative sur la
commune.
Après délibération, le conseil octroi une subvention
de 50.00 €.
Coup de pouce alimentaire
L’association Coup de pouce alimentaire sollicite la
commune pour l’attribution d’une subvention.
Après délibération, le conseil octroi une subvention
de 50.00 €.
COURRIER RECOMMANDE DE M.
TRUONG
M.
Laurent Truong a adressé un courrier à la mairie informant de la dégradation du
cabinet médical.
La
commission logement communal se rendra sur place le samedi 10 juin 2005 à 10 h
00.
CONVENTION CONSEIL GENERAL
La
commission permanente du conseil général a approuvé les termes du projet de
convention relatif au financement des aménagements paysagers et entretiens des
plantations aux entrées d’agglomération de Montrond sur la route départementale
n° 102 (côté Epeugney).
Le
Maire procède à la lecture de la convention. Après délibération, le conseil
municipal approuve la convention et autorise le Maire à signer tous les
documents se rapportant à cette convention.
ASSOCIATION DES MAIRES DE
FRANCE
Motion
de soutien à la candidature de la ville de Paris à l’organisation des jeux
olympiques de 2012.
A.C.C.A.
L’A.C.C.A.
de Montrond informe la commune de son projet de construction d’une volière au
lieu-dit « sous la brosse ».
COUPES DE BOIS
Les
affouagistes peuvent sortir le bois dès que possible et doivent remettre les
clôtures en état.
AIRE DE JEUX
La
commune attend un devis pour la construction d’un mur de soutien côté champ.
Séance
levée à 0 h 00