Présents : Madame et
Messieurs les Conseillers
Le conseil procède à
l’élection d’un(e) secrétaire de séance. Mme Sabine Delongeville est élue
secrétaire
ELECTIONS MUNICIPALES PARTIELLES
Les élections municipales
partielles auront lieu les 15 et 22 février 2004.
Le Conseil procède à
l’établissement des tours de garde des scrutins.
La Commune fera appel aux
candidats pour les plages horaires libres, sinon les conseillers assureront les
permanences, en vertu de la réglementation en vigueur.
LOGEMENT COMMUNAL
Lorsque
la Commission Bâtiment aura procédé à la vérification de l’achèvement des
travaux, la commune remboursera le locataire à la hauteur convenu lors de
l’état des lieux d’entrée dans le logement, à savoir 150 €uros.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES
Ce
service du Conseil Général se propose d’entreposer et d’inventorier les
archives concernant la commune. Ces archives restent la propriété de la commune
et peuvent être consultées par toutes personnes intéressées par l’histoire et la
vie communale.
A
cette occasion, nous lançons un appel à toutes les personnes qui posséderaient
des archives communales dans leur grenier et qui seraient intéressées par ce
service, pour les déposer en Mairie, afin de les transmettre aux Archives
Départementales. Cette action permettrait de les conserver dans de meilleures
conditions (à l’abri de la lumière et de l’humidité) et d’enrichir le
patrimoine communal.
TOUR DE FRANCE 2004
L’étape
du Tour de France du Samedi 24 Juillet 2004 « Course contre la montre
individuel », passera dans notre commune.
Il
empruntera la RD 102 E depuis le Chalet d’Arguel et traversera le village en
direction d’Epeugney.
Un
appel à la population et aux associations est lancé pour recenser les
différentes idées et initiatives originales pour l’animation de cette journée.
La
commune est prête à apporter une aide financière aux différents projets.
Une
réunion publique se déroulera ultérieurement, afin d’organiser cette journée.
TRAVAUX RD 102 ET RD 102E
Aménagement sécurité RD 102E
La
Commission Voirie s’est réunie le 21 janvier dernier, en présence de MM. Cuinet
et Bouveret – DDE d’Ornans et de M. Arnould – Receveur Percepteur de Quingey,
pour l’ouverture des plis des entreprises.
Les
offres sont les suivantes :
-
Ent. STD 59 785.65 € TTC
-
Ent. SACER 62 176.57 € TTC
-
Ent. BONNEFOY 55 970.53 € TTC
L’entreprise
BONNEFOY est retenue sous contrôle des conditions requises par la DDE (durée
des travaux environ 2 mois).
Les travaux pourraient être décalés en
septembre 2004 (passage Tour de France).
Travaux RD 102 (entre Montrond
et Epeugney)
La
fin des travaux est prévue fin juin 2004, en raison du passage d’une étape du
Tour de France.
RESTAURATION DES RUINES DU CHATEAU
Le
Conseil donne pouvoir au Maire pour signer la convention d’Alternative
Chantiers pour des travaux à hauteur de 40 000.00 €, la participation
financière de la commune s’élève à 7 750.00 €.
PROJET 2004 POUR PREPARATION BUDGET PRIMITIF
Aménagement Centre du Village
Le
Conseil prend connaissance du document établit par le CAUE, et propose de faire
une présentation publique du projet.
Aire de jeux
Le
Conseil prend connaissance du document établit par le CAUE, la commune
contactera plusieurs architectes pour un chiffrage complet des aménagements
(jeux, plantations, etc...).
Lotissement
Le
Conseil envisage d’établir un projet d’aménagement global d’un nouveau
lotissement situé « Au Plein ».
La
commune prendra contact avec plusieurs organismes pour l’établissement d’un
relevé topographique.
Aménagement voirie
lotissement « Au Mûrier »
La
commune contactera plusieurs entreprises afin d’établir des devis pour les
travaux suivants :
-
émulsion supplémentaire
-
espaces verts
-
bitume pour 2005
Entretiens chemins
-
Affaissement de la Route de Malbrans
-
Rebouchage des trous Voie du Tacot, Rue de la
Mairie... La Commission Voirie sera rendra sur les différents sites pour
évaluer les besoins.
Achat mobilier petite salle de
réunion (ancienne salle de classe)
GESTION LOCATION SALLE POLYVALENTE
Suite
à l’annonce affichée, Mme Christine Piette se propose de remplacer Mle Colette
Piguet dans la gestion des inventaires de location de la salle polyvalente.
Le
Conseil retient sa candidature à partir du 14 février 2004.
QUESTIONS DIVERSES
Ø Achat Ecran
Cinéma
La commune a reçu plusieurs devis pour
l’équipement de la salle d’un écran cinéma. Ces devis s’élèvent à :
-
Cinématériel Lyon 5 807.78 € TTC
(pose comprise)
-
ATES 4 398.58 € TTC (pose
comprise)
Le
Conseil décide à l a majorité (6 Pour
– 1 Abstention) de prendre en charge le financement, avec les participations de
l’association Cinéma et du Syndicat Intercommunal de Regroupement Pédagogique
La
Commune consultera le Conseil Général, le Conseil Régional et le Syndicat
Intercommunal de Regroupement Pédagogique pour l’obtention de subventions.
Ø Nuisances
plateforme déchets verts
Le
Maire fait part au Conseil Municipal du courrier envoyé par la commune de Mérey
à l’entreprise Collet au sujet de la plateforme de compostage des déchets
verts.
La
commune établira un courrier de soutien aux habitants de Mérey, Villers et
Montrond en ce qui concerne les nuisances de cette plateforme de compostage.
Séance levée à 0 h 30