Séance du 04 octobre 2004

 

 

 

Présents : Mesdames et Messieurs les conseillers

 

Le conseil procède à l’élection d’un(e) secrétaire de séance. Mme Sabine Delongeville est élue secrétaire

 

DECLARATION DE TRAVAUX

-         M. Gérard Marandet – pose de 2 velux + changement des tuiles – avis favorable.

-         M. Hervé Régazzoni – construction d’une clôture – le conseil s’en remet à l’avis de la DDE à ce sujet

 

VENTE DE BOIS

Vente à Ornans

La commune proposait à la vente un lot de 61 m3 de feuillus avec un prix de retrait à 2 300 €. Une seule offre d’un montant de 1 221 € a été présentée. Le lot n’est pas vendu.

Bois de chauffage

Les coupes de bois de chauffage pour 2004/2005 auront lieu dans les communaux.

Les acheteurs peuvent s’inscrire en mairie jusqu’au samedi 6 novembre 2004

Des branchages vendus en 2003/2004 n’ont pas été façonnés. La commune préviendra l’acquéreur.

 

ILLUMINATIONS DE NOEL

La commune décide d’acheter 6 décorations de Noël (étoiles comètes) à fixer sur poteaux au centre du village.

 

DEVIS

La commune étudie les devis reçus pour l’achat de différents matériels.

 

Achat d’un abri couvert démontable équipé de 3 bâches latérales

Vitabri             1 087.00 € HT

 

Achat d’un nettoyeur haute-pression

            Karcher        9cv, 200 bars - 1 415.00 € HT + Kit nettoyage 444 € HT

            Karcher        11cv, 210 bars - 1 543.39 € HT + Kit nettoyage 444 € HT

            Karcher        13cv, 230 bars - 1 710.17 € HT + Kit nettoyage 444 € HT

            Sirio Grinta     9cv, 150 bars - 1 300.00 € HT (matériel de démonstration)

            Sirio Grinta 11cv, 200 bars - 1 800.00 € HT + Kit nettoyage 228 €

Le choix se porterait sur le matériel de marque Karcher de 9cv 200 bars pour un montant total de 1 861.00 € HT.

La commune d’Epeugney ne souhaite plus participer à cet achat comme envisagé auparavant.

 

Larmiers cave du bâtiment mairie-école

            FGM            437.00 € HT (les 4 fenêtres PVC)

 

Ces différents achats seront éventuellement validés après la réunion de la commission finances.

 

TRAVAUX CONDUITE D’EAU RD 102E

Le syndicat des eaux de la Haute Loue va procéder au remplacement de la conduite d’eau sur la Route de Besançon. Le début des travaux est prévu pour le 11 octobre 2004.

 

 

ORDURES MENAGERES – TRI SELECTIF

La C.C.C.Q. a reçu les soumissions pour le ramassage des bacs jaunes.

La C.C.C.Q. a retenu le devis de M. Willy Wetzel pour le ramassage de la zone Est du canton concernant la commune de Montrond le Château.

Les jours de ramassage vont changer. A compter du jeudi 7 octobre, ils auront lieu désormais tous les jeudis des semaines impaires.

 

TERRAIN PREEMPTE ROUTE DE MALBRANS

Le chemin d’accès sera dénommé : Impasse du verger Mandri

La commune entreprendra la viabilisation de cette voie dès l’entrée en propriété.

 

AIRE DE JEUX

La commune a sélectionné une proposition pour les équipements de l’aire de jeux.

- Ent. Comat & Valco pour un montant total de 9 690 € HT.

Ce choix sera transmis au géomètre M. G. Sassé afin qu’il établisse un plan d’aménagement global.

 

COMPTE-RENDU SIRP

Le Maire présente au conseil municipal, le plan de la future école maternelle du SIRP, implantée à Mérey Sous Montrond. La réalisation des travaux devrait permettre une mise à disposition pour fin 2005.

 

EMPLOI OCCASIONNEL

En réponse au courrier de Mlle Catherine Foucart, demandant un stage de formation en secrétariat au sein de la mairie, le conseil ne peut répondre favorablement faute de structures adaptées pour ce type de demande.

 

RECENSEMENT COMPLEMENTAIRE DE LA POPULATION

Le recensement complémentaire de la population est en cours du 01 au 15 octobre 2004. Ce recensement est effectué par Mme Christine Piette, nommée agent recenseur.

 

EVACUATION EAUX PLUVIALES devant chez  M. PIERRE TIRODE

La commune envisage dans un premier temps d’agrandir la grille d’évacuation sur la voie publique.

 

ASSAINISSEMENT

Mme Sabine Delongeville présente au conseil municipal les fonctionnalités du service public d’assainissement non collectif (SPANC) à mettre en place fin 2005.

 

Séance levée à 0 h 00

 

 

Prochaine réunion du Conseil Municipal

prévue le

 

Lundi 8 novembre 2004