Présents : Mesdames
et Messieurs les conseillers
Le conseil procède à
l’élection d’un(e) secrétaire de séance. Mme Sabine Delongeville est élue
secrétaire
DECLARATION DE TRAVAUX
-
M. Gérard Marandet – pose
de 2 velux + changement des tuiles – avis favorable.
-
M. Hervé Régazzoni –
construction d’une clôture – le conseil s’en remet à l’avis de la DDE à ce
sujet
VENTE
DE BOIS
Vente
à Ornans
La
commune proposait à la vente un lot de 61 m3 de feuillus avec un
prix de retrait à 2 300 €. Une seule offre d’un montant de 1 221 € a
été présentée. Le lot n’est pas vendu.
Bois
de chauffage
Les
coupes de bois de chauffage pour 2004/2005 auront lieu dans les communaux.
Les
acheteurs peuvent s’inscrire en mairie jusqu’au samedi 6 novembre 2004
Des
branchages vendus en 2003/2004 n’ont pas été façonnés. La commune préviendra
l’acquéreur.
ILLUMINATIONS
DE NOEL
La commune décide d’acheter 6 décorations de Noël
(étoiles comètes) à fixer sur poteaux au centre du village.
DEVIS
La commune étudie les devis reçus pour l’achat de
différents matériels.
Achat d’un abri couvert démontable
équipé de 3 bâches latérales
Vitabri 1 087.00 € HT
Achat d’un nettoyeur
haute-pression
Karcher 9cv,
200 bars - 1 415.00 € HT + Kit nettoyage 444 € HT
Karcher 11cv,
210 bars - 1 543.39 € HT + Kit nettoyage 444 € HT
Karcher 13cv,
230 bars - 1 710.17 € HT + Kit nettoyage 444 € HT
Sirio Grinta 9cv,
150 bars - 1 300.00 € HT (matériel de démonstration)
Sirio Grinta 11cv, 200 bars - 1 800.00 € HT + Kit
nettoyage 228 €
Le choix se porterait sur
le matériel de marque Karcher de 9cv 200 bars pour un montant total de
1 861.00 € HT.
La commune d’Epeugney ne
souhaite plus participer à cet achat comme envisagé auparavant.
Larmiers cave du bâtiment
mairie-école
FGM 437.00
€ HT (les 4 fenêtres PVC)
Ces différents achats
seront éventuellement validés après la réunion de la commission finances.
TRAVAUX
CONDUITE D’EAU RD 102E
Le syndicat des eaux de la Haute Loue va procéder
au remplacement de la conduite d’eau sur la Route de Besançon. Le début des
travaux est prévu pour le 11 octobre 2004.
ORDURES
MENAGERES – TRI SELECTIF
La C.C.C.Q. a reçu les soumissions pour le
ramassage des bacs jaunes.
La C.C.C.Q. a retenu le
devis de M. Willy Wetzel pour le ramassage de la zone Est du canton concernant
la commune de Montrond le Château.
Les jours de ramassage
vont changer. A compter du jeudi 7 octobre, ils auront lieu désormais tous les
jeudis des semaines impaires.
TERRAIN
PREEMPTE ROUTE DE MALBRANS
Le chemin d’accès sera dénommé : Impasse du
verger Mandri
La commune entreprendra la viabilisation de cette
voie dès l’entrée en propriété.
AIRE
DE JEUX
La commune a sélectionné une proposition pour les
équipements de l’aire de jeux.
- Ent. Comat & Valco pour un
montant total de 9 690 € HT.
Ce choix sera transmis au géomètre M. G. Sassé afin
qu’il établisse un plan d’aménagement global.
COMPTE-RENDU
SIRP
Le Maire présente au conseil municipal, le plan de
la future école maternelle du SIRP, implantée à Mérey Sous Montrond. La réalisation
des travaux devrait permettre une mise à disposition pour fin 2005.
EMPLOI
OCCASIONNEL
En réponse au courrier de Mlle Catherine Foucart,
demandant un stage de formation en secrétariat au sein de la mairie, le conseil
ne peut répondre favorablement faute de structures adaptées pour ce type de
demande.
RECENSEMENT COMPLEMENTAIRE DE LA
POPULATION
Le recensement complémentaire de la population est
en cours du 01 au 15 octobre 2004. Ce recensement est effectué par Mme
Christine Piette, nommée agent recenseur.
EVACUATION EAUX PLUVIALES devant
chez M. PIERRE TIRODE
La commune envisage dans un premier temps
d’agrandir la grille d’évacuation sur la voie publique.
ASSAINISSEMENT
Mme Sabine Delongeville présente au conseil
municipal les fonctionnalités du service public d’assainissement non
collectif (SPANC) à mettre en place fin 2005.
Séance levée à 0 h 00
Prochaine réunion du Conseil
Municipal
prévue le
Lundi 8 novembre 2004