REPUBLIQUE FRANCAISE

Commune de Montrond le Château (Doubs)

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du mercredi 28 Octobre 2009

Présents : Mesdames et Messieurs les Conseillers.

Absents excusés : M. Luc DECREUSE, M. Michel BOHLY (délégation de pouvoir à Mme Dominique GIRARDIER)

Secrétaire de séance : Mme Delphine DUBOZ

 

 

1ー URBANISME

Le Conseil Municipal émet un avis favorable aux demandes de documents d置rbanisme suivantes :

Déclaration préalable :

M. François DAILLANT : pose de panneaux solaires.

M. Gérard MARANDET : pose de panneaux solaires.

M et Mme J-Paul GIRARDIER : pose de panneaux photovoltaïques sur garage.

SCI " Les Marmottes " : construction d置n abri de jardin (17 mイ)

Permis de Construire :

M. Mickaël RAUX : modification d置n permis de construire : pose de 4 fenêtres de toit supplémentaires face nord.

M. et Mme Antoine AGOSTINHO : permis de construire maison individuelle.

M. Sébastien BRENOT : pose d置n plancher + velux.

 

2ー RECENSEMENT 2010

Le Conseil Municipal, à l置nanimité, désigne Madame Blandine GAILLARD en qualité de " coordonateur communal " alors que Madame Delphine HUMBERT se voit confier l弾xécution sur le terrain des opérations à réaliser entre le 21 janvier et le 20 février 2010.

3ー ASSAINISSEMENT

Le Maire explicite les aléas relatifs à la station dépuration :

La Commission habilitée, en conséquence, a proposé le 23/10/2009 de reconsidérer ces points litigieux. Le conseil Municipal confirme ce choix et le maître d凋uvre a été invité à élaborer les modifications nécessaires.

Il est à noter que la partie " collecte " n弾st nullement affectée et que le principe d置ne aide du conseil Général est désormais acquis.

Les Elus examinent la proposition de M. SASSE pour le bornage du terrain et la mise en place d置n repère altimétrique. Ils demandent que d誕utres géomètres experts soient également sollicités pour létablissement de devis.

4ー ACQUISITION RESERVE FONCIERE

Le Conseil Municipal décide, à l置nanimité, l誕chat de la parcelle ZH nー 216 pour un prix global de 60 000 à M. Bernard DECREUSE et l誕chat de la parcelle ZH nー 214 à M. George DECREUSE au prix de 25 le mイ. Il charge le Maire d弾ntreprendre les formalités correspondantes.

5ー ILLUMINATIONS NOEL

La Commission Cadre de vie communique ses projets en la matière qui correspondent à l弾nveloppe financière prévue à cet effet. La mise en place débutera fin novembre.

6ー TRAVAUX ROUTIERS

Le Maire informe les Elus que la Préfecture subventionne le giratoire chemin du Tacot sur une somme de 5165 hors signalisation (devis global 7419,50 ). Les travaux seront exécutés courant novembre.

La problématique en matière de sécurité de la Grande Rue sera traitée ensuite selon des facteurs décisionnels en cours d誕nalyse.

7ー TRAVAUX EN COURS

Les Elus font le point sur les travaux en cours (bâtiments communaux et routes).

8ー SALLE POLYVALENTE

Le Maire informe les Elus de doléances relatives à l置tilisation de la salle polyvalente en particulier de nuisances sonores. La convention signée par les bénéficiaires lors de la mise à disposition stipule les précautions à prendre lesquelles seront rappelées aux bénéficiaires lors de la remise des clefs.

Par ailleurs des intrus ont pénétré dans la salle, commis quelques légères déprédations et dérobé un micro appartenant à une association.

Le Conseil Municipal décide l誕chat d置n micro cravate qui sera mis à disposition ponctuellement.

Le Maire informe également de doléances formulées par le propriétaire riverain quant à des jets de détritus sur son terrain. Les représentations nécessaires ont été faites aux auteurs.

9ー ECRAN MOBILE

Le Conseil Municipal, à l置nanimité, octroie une subvention de 500 à la Ligue de l脱nseignement au titre de l誕nnée 2009/2010 après examen de la situation financière de cette association communiquée sur demande.

 

10ー CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE

La cérémonie aux monuments aux morts aura lieu à 11 h 00 et sera suivie d置n vin d檀onneur salle polyvalente. Les modalités de l弛rganisation sont arrêtées et les tâches confiées.

 

11ー LOGEMENT COMMUNAL

Le Conseil Municipal examine les modalités de remboursement de la caution versée par le locataire partant.

Le locataire entrant a effectué les travaux de restauration avec des matériaux fournis par la commune. Les lieux ont été mis à disposition courant octobre. Le loyer, eu égard aux travaux à réaliser, sera exigible à compter du 01 novembre 2009.

 

12ー QUESTIONS DIVERSES

Thierry CLERC rend compte de l弾xercice incendie effectué le samedi 24 octobre 2009. Il en tire les enseignements. Une réfection de la voûte du réservoir dit " des Vignes " est à programmer courant 2010. Des devis seront demandés.

Mme Jenny DUPRAT présente le numéro 16 de la revue Chroniques Castelmontoises dont elle pilote la réalisation. Elle reçoit des compliments justifiés.

Prochaine réunion : Commission Cadre de Vie le lundi 16/11/2009 à 20 h 30.

 

 

Prochaine réunion prévue le lundi 23 novembre 2009 à 20 h 30

Séance levée à 23 h 00

Le Maire

Gabriel LAITHIER