Présents : Mesdames et Messieurs les Conseillers.

Absents excusés : M. Luc DECREUSE, M. Michel BOHLY (délégation de pouvoir à Mme Dominique GIRARDIER)

Secrétaire de séance : Mme Delphine DUBOZ

Le Conseil Municipal émet un avis favorable aux demandes de documents d’urbanisme suivantes :

Déclaration préalable :

M. François DAILLANT : pose de panneaux solaires.

M. Gérard MARANDET : pose de panneaux solaires.

M et Mme J-Paul GIRARDIER : pose de panneaux photovoltaïques sur garage.

SCI " Les Marmottes " : construction d’un abri de jardin (17 m²)

Permis de Construire :

M. Mickaël RAUX : modification d’un permis de construire : pose de 4 fenêtres de toit supplémentaires face nord.

M. et Mme Antoine AGOSTINHO : permis de construire maison individuelle.

M. Sébastien BRENOT : pose d’un plancher + velux.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, désigne Madame Blandine GAILLARD en qualité de " coordonateur communal " alors que Madame Delphine HUMBERT se voit confier l’exécution sur le terrain des opérations à réaliser entre le 21 janvier et le 20 février 2010.

Le Maire explicite les aléas relatifs à la station d’épuration :

• capacité surdimensionnée,
• circulations souterraines non établies au titre de la Loi sur l’Eau,
• réponses insuffisantes à l’appel d’offre.

La Commission habilitée, en conséquence, a proposé le 23/10/2009 de reconsidérer ces points litigieux. Le conseil Municipal confirme ce choix et le maître d’œuvre a été invité à élaborer les modifications nécessaires.

Il est à noter que la partie " collecte " n’est nullement affectée et que le principe d’une aide du conseil Général est désormais acquis.

Les Elus examinent la proposition de M. SASSE pour le bornage du terrain et la mise en place d’un repère altimétrique. Ils demandent que d’autres géomètres experts soient également sollicités pour l’établissement de devis.

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, l’achat de la parcelle ZH n° 216 pour un prix global de 60 000 € à M. Bernard DECREUSE et l’achat de la parcelle ZH n° 214 à M. George DECREUSE au prix de 25 € le m². Il charge le Maire d’entreprendre les formalités correspondantes.

La Commission Cadre de vie communique ses projets en la matière qui correspondent à l’enveloppe financière prévue à cet effet. La mise en place débutera fin novembre.

Le Maire informe les Elus que la Préfecture subventionne le giratoire chemin du Tacot sur une somme de 5165 € hors signalisation (devis global 7419,50 €). Les travaux seront exécutés courant novembre.

La problématique en matière de sécurité de la Grande Rue sera traitée ensuite selon des facteurs décisionnels en cours d’analyse.

Les Elus font le point sur les travaux en cours (bâtiments communaux et routes).

Le Maire informe les Elus de doléances relatives à l’utilisation de la salle polyvalente en particulier de nuisances sonores. La convention signée par les bénéficiaires lors de la mise à disposition stipule les précautions à prendre lesquelles seront rappelées aux bénéficiaires lors de la remise des clefs.

Par ailleurs des intrus ont pénétré dans la salle, commis quelques légères déprédations et dérobé un micro appartenant à une association.

Le Conseil Municipal décide l’achat d’un micro cravate qui sera mis à disposition ponctuellement.

Le Maire informe également de doléances formulées par le propriétaire riverain quant à des jets de détritus sur son terrain. Les représentations nécessaires ont été faites aux auteurs.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, octroie une subvention de 500 € à la Ligue de l’Enseignement au titre de l’année 2009/2010 après examen de la situation financière de cette association communiquée sur demande.

La cérémonie aux monuments aux morts aura lieu à 11 h 00 et sera suivie d’un vin d’honneur salle polyvalente. Les modalités de l’organisation sont arrêtées et les tâches confiées.

Le Conseil Municipal examine les modalités de remboursement de la caution versée par le locataire partant.

Le locataire entrant a effectué les travaux de restauration avec des matériaux fournis par la commune. Les lieux ont été mis à disposition courant octobre. Le loyer, eu égard aux travaux à réaliser, sera exigible à compter du 01 novembre 2009.

Thierry CLERC rend compte de l’exercice incendie effectué le samedi 24 octobre 2009. Il en tire les enseignements. Une réfection de la voûte du réservoir dit " des Vignes " est à programmer courant 2010. Des devis seront demandés.

Mme Jenny DUPRAT présente le numéro 16 de la revue Chroniques Castelmontoises dont elle pilote la réalisation. Elle reçoit des compliments justifiés.

Prochaine réunion : Commission Cadre de Vie le lundi 16/11/2009 à 20 h 30.

Séance levée à 23 h 00

Le Maire

Gabriel LAITHIER