REPUBLIQUE FRANCAISE

Commune de Montrond le Château (Doubs)

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Séance du jeudi 18 février 2010

Présents : Mesdames et Messieurs les Conseillers.

Absent excusé : M. Michel BOHLY

Secrétaire de séance : Mme Blandine GAILLARD

 

 

 

1° ASSAINISSEMENT

Suite à la réunion de la Commission d’appel d’offres le 17/01/2010, concernant la station d’épuration, le choix du prestataire est validé, à l’unanimité, par les membres du Conseil.

Il s’agit de l’entreprise JEAN VOISIN, basée à Beaumont la Ronce (37) qui organisera et réalisera l’ensemble des travaux (station plantée de roseaux avec de la mayennite – procédé écophyltre, un seul étage) pour un coût de 192 457, 59 € HT ; les subventions accordées par le Conseil Général étant de 30 % et par l’Agence de l’eau également de 30 %.

Dans un premier temps, une réunion d’information, sur invitation, pour les personnes concernées par le raccordement, aura lieu le 02 mars 2010 à 19 h 30.

2° AIRE DU CHATEAU

Suite à un marché en suspens entre un habitant et la Commune pour une promesse d’échange de terrains non réalisée, à laquelle s’ajoutaient des projets d’achats de terrains situés sur le plateau de l’aire du château et non encore réalisés, le Maire se chargera de prendre contact avec les différents propriétaires afin d’envisager une solution possible.

3° ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2010 - TRAVAUX A RÉALISER

Des devis sont à établir en ce qui concerne les travaux suivants :

4° AUTRES QUESTIONS SOULEVÉES

La circulation au centre du village présente toujours des dangers. Un travail de réflexion doit se poursuivre.

De même, Route de Malbrans, le déplacement des coussins berlinois est à envisager aux fins de faciliter le passage des convois agricoles.

 

Prochaine réunion prévue le lundi 15 mars 2010 à 20 h 30

Séance levée à 22 h 30

Le Maire

Gabriel LAITHIER