Présents : Mesdames et Messieurs les Conseillers,

Secrétaire de séance : M. Thierry CLERC

Le Conseil Municipal émet un avis favorable au projet de construction d’un abri à voitures, structure bois, présenté par Monsieur et Madame Jean-Paul GIRARDIER.

Le Conseil Municipal n’exerce pas le droit de préemption sur les parcelles urbanisées section AB n°307 et pour moitié n°305 et 306.

Le Conseil Municipal ne juge pas opportun de contribuer financièrement à la gestion du Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L) et au Fonds d’Aide aux Accédants à la propriété en Difficulté (F.A.A.D).

Le logement communal n°1, type F3, 4 rue de l’Eglise, prochainement libre, est attribué à Monsieur François COQUIARD, demeurant actuellement 1 rue de la Gare.

Le Maire communique aux Elus le résultat de l’entretien obtenu auprès du Vice Président du Conseil Général en charge de cette problématique. Il adressera un courrier à Madame le Principal du Collège d’enseignement secondaire pour s’assurer de l’éventuelle possibilité de réduire l’amplitude horaire.

Le Conseil Municipal confirme la décision de la Commission d’appel d’offres réunie le 30 mai 2009 qui attribue les études géologiques au Cabinet GEOTEC (2069,68 € TTC) et la déclaration au titre de la " Loi sur l’Eau " au Cabinet POYRY (5238,48 € TTC).

Le Conseil Municipal, après exposé du Maire sur l’état d’avancement du dossier, délibère et à l’unanimité, procède à la dévolution des travaux selon les recommandations du Maître d’œuvre de la DDEA.

La décharge réhabilitée, après achèvement des travaux, pourrait être utilisée comme aire de pique-nique.

Les Elus échangent de manière informelle sur divers points se rapportant à la tranquillité et à la sécurité publiques.

Séance levée à 23 h 20

Le Maire

Gabriel LAITHIER